Mentions légales

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site internet accessible à l’adresse :
https://rameno.fr/

Est édité par :

RAMENO
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Dirigée par : Thomas DELZENNE

SIRET : 83158045100027
TVA intracommunautaire : FR14831580451

Siège social :
94 IMPASSE POLLON
42360 PANISSIERES
FRANCE

Adresse email : contact@rameno.fr

Le directeur de la publication est : Thomas DELZENNE.

2. Hébergement

La boutique en ligne est hébergée par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : https://www.shopify.com/

L’infrastructure est exploitée par Shopify International Ltd., société enregistrée en Irlande.

3. Activité

RAMENO conçoit et commercialise des produits et accessoires imprimés en 3D (notamment en PETG et PETG-CF), ainsi que des produits numériques et contenus techniques destinés principalement aux professionnels du ramonage.

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, modèles 3D, fichiers numériques, graphismes, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de RAMENO.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Responsabilité

RAMENO met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

  • Des omissions ou inexactitudes

  • D’une indisponibilité temporaire du site

  • De dommages résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies.

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition concernant ses données personnelles.

Toute demande peut être adressée à : contact@rameno.fr

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Les modalités sont précisées dans la Politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le site et son contenu sont soumis au droit français.

Tout litige sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.